Déposée le 11 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFFERT-FRECH AFFINEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFFERT-FRECH AFFINEURS domicilié(e) 35 route de Rosenwiller - 67560 - ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.
La marque FRECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIFFERT-FRECH AFFINEURS, S.A.S. - 35 route de Rosenwiller - 67560 - ROSHEIM - France - SIREN 675880223
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2205773 - Publication au BOPI 2001-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560460 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2011 n°2486125 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-07
Fromages de Munster, fromages de Munster Géromé et, plus généralement, fromages, y compris pâtes à tartiner et préparations fromagères allégées et, encore plus généralement, lait et produits laitiers;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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