Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRECH
SIFFERT-FRECH AFFINEURS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1711994
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2021

Présentation de la marque FRECH

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFFERT-FRECH AFFINEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFFERT-FRECH AFFINEURS domicilié(e) 35 route de Rosenwiller - 67560 - ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque FRECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRECH est expirée depuis le 11 décembre 2021.

SIFFERT-FRECH AFFINEURS a également déposé les autres marques suivantes : FERMIER , LE GRAND SAPIN , SIFFERT - FRECH Affineurs , (Marque figurative) , ROUE D'ALSACE , ROUE D'ALSACE , FRECH , (Marque figurative) , LE PAVE FRECH , VALLEE D'ALSACE


SIFFERT-FRECH AFFINEURS, S.A.S. - 35 route de Rosenwiller - 67560 - ROSHEIM - France - SIREN 675880223


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2205773 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560460 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2011 n°2486125 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-07

Fromages de Munster, fromages de Munster Géromé et, plus généralement, fromages, y compris pâtes à tartiner et préparations fromagères allégées et, encore plus généralement, lait et produits laitiers;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.